L’aéroport de Genève participe à la lutte contre la piraterie


02.07.2010

L’Aéroport International de Genève (AIG) soutient l’action de STOP PIRACY visant à sensibiliser les voyageurs aux conséquences engendrées par l’achat et la consommation de produits contrefaits. Un stand d’information a été inauguré vendredi 2 juillet 2010 dans la zone de départ.

«La créativité des contrefacteurs ne connaît aucune limite. Parmi le top 5 des produits confisqués par les douanes suisses figurent les accessoires comme les sacs ou lunettes de soleil, les vêtements, les montres et les bijoux, les médicaments ainsi que les appareils et matériel électroniques. C’est simple: absolument tout peut faire l’objet de contrefaçon!» Les membres de STOP PIRACY*, la plate-forme suisse de lutte contre la contrefaçon et la piraterie, ont inauguré vendredi 2 juillet 2010 un stand d’information au coeur du hall des départs de l’Aéroport International de Genève.

«La fabrication de contrefaçons est un business lucratif parce qu’il existe une demande pour des produits contrefaits, notamment en Suisse. En achetant des contrefaçons, on soutient des agissements illégaux qui sont de plus en plus souvent le fait du crime organisé. Le consommateur suisse porte donc une part de responsabilité car sa demande stimule l’offre de produits contrefaits. La Suisse continue toutefois de s’engager pour faire en sorte que la contrefaçon et le piratage soient combattus dans le monde entier», ont rappelé les exposants.

Les protagonistes de cette opération de sensibilisation entendent certes lutter contre le fléau économique et social que représente la piraterie, mais veulent également protéger les consommateurs: «Les contrefacteurs contournent délibérément les normes de sécurité et de qualité. Ce mépris des réglementations se fait aux dépens des consommateurs. En achetant des marchandises de provenance incertaine, notamment des médicaments, des jouets et des outils, celui-ci met sa vie et sa santé en danger. De plus, les pirates ne répareront pas le dommage subi car il est impossible de remonter jusqu’à eux.»

«L’importation de contrefaçons d’articles de marque et d’articles protégés par un design à des fins privées en Suisse est interdite depuis le 1er juillet 2008, même si l’acheteur ne savait pas qu’il s’agissait d’une contrefaçon ou que l’achat n’est pas récent. La douane peut confisquer les biens contrefaits à la frontière, même s’ils ne sont importés qu’en petites quantités et pour un usage privé exclusivement. A la différence de certains pays voisins (comme par exemple l’Italie ou la France), l’usage privé n’est pas punissable en Suisse, mais, dans le cadre des moyens de défense en procédure civile, les ayants droit demandent souvent des dommages et intérêts de plusieurs centaines de francs suisses», ont noté les exposants. Qui mettent toutefois en garde les voyageurs contre toute velléité de faire commerce de ces marchandises contrefaites: «Toute personne qui porte atteinte au droit immatériel d’un autre par la vente de contrefaçons est punissable aux yeux de la loi suisse. Si elle agit par métier, les autorités de poursuite pénale doivent même intervenir d’office. La peine privative de liberté est de cinq ans au plus et la peine pécuniaire peut aller jusqu'à 1'080'000 CHF. Des sanctions civiles sont également encourues.»

* www.stop-piracy.ch